Il existe plusieurs assurance pour le photovoltaïque, cependant une seule est recommandée et demandée par le gestionnaire du réseau qui est l’assurance de responsabilité civile.
Voyons les différentes assurances applicables à une installation photovoltaïque.
Pour l’assurance de dommages au bien , il est nécessaire de déclarer votre installation à l’assureur si vous voulez qu’elle soit assurée au même titre que le reste de vos biens.
L’assureur intègre donc l’installation à votre contrat.
A savoir: intégré au bâtiment , l’installation photovoltaïque est un bien immobilier.
Pour l’assurance responsabilité civile , on utilise cette assurance car votre assurance est installé est connecté au réseau public et cela peut transporter en dehors de chez vous , un risque d’accident provenant de la production d’électricité.
Il est donc nécessaire de souscrire une assurance de responsabilité civile qui sera demandé par le gestionnaire du réseau dans le contrat de raccordement.
Cette assurance couvre les dommages corporels ,matériels et immatériels consécutif à hauteur de 1,5 millions d’euros.
Il est donc conseillé de recueillir les engagements pris par les deux parties mentionnés dans le contrat.
Les incidents sont très rare voir inexistant même dans les marchés développés en photovoltaïque comme l’Allemagne ou le Japon.
Vous disposez aussi des garanties du constructeur.
Les garanties couvrent le dysfonctionnement de toute panne. Elles entrainent le remplacement immédiat des composant défectueux qui seront retournés dans les plus bref délais.
La durée des garanties est différentes selon les pièces : -pour l’onduleur la garanties est de 5 à 20 ans.
- la structure d’intégration la garantie est de 10 ans et 2 ans pour les autres composantes.
Il y a un contrat de maintenance avec une visite d’entretien , un dépannage, garantie des revenus et plusieurs aides.
La visite d’entretien comprend le nettoyage des filtres et des onduleurs , une vérification du système, le relevé des indices de production de l’onduleur et le test de protection de découplage.
Le dépannage peut concerner le remplacement d’une pièce.
La garantie des revenus est assurée entre la pose et la mise en service .
Vous aurez aussi le droit à une aide à la facturation avec l’envoi des factures pré-rempli. Une aide à la déclaration des revenus avec un guide annuel.
Vous bénéficiez aussi d’une garantie dans le cas d’incendie , d’intempérie, défaut de montage , bris de glace , vice de construction , catastrophes naturelles , vol ou tentative de vol et perte d’exploitation consécutive.
Ainsi votre installation bénéficie de nombreuses garanties et d’assurance. Pour que vous soyez au mieux satisfait de votre installations.
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Un peu d’histoire…
Le terme photovoltaïque est composé du grec « photos » et du nom de famille du physicien qui inventa la pile électrique.
Les systèmes photovoltaïques sont utilisés depuis 40 ans. Les applications ont commencées avec le programme spatial pour la transmission radio satellites .
Voici quelques dates importantes dans l’histoire du photovoltaïque :
- En 1839, le physicien français Edmond Becquerel découvre le processus de l’ensoleillement pour produire du courant électrique dans un matériau solide.
C’est l’effet photovoltaïque, il représente la seule alternative existante à la production d’électricité à partir de la force mécanique c’est à dire qui ne fait pas appel à des génératrices tournantes.
- En 1875 , exposition de l’effet photovoltaïque dans le semi-conducteur par Werner Von Siemens.
- En 1923 , c’est Albert Einstein , le premier qui expliqua le principe du photovoltaïque ce qui lui a valut d’obtenir le prix nobel de physique.
- En 1954 , Chapin, Pearson et Prince , trois chercheurs américain,mettent au point une cellule photovoltaïque à haut rendement au moment ou l’industrie spatiale cherche des solutions nouvelles pour alimenter ses satellites.
- En 1958 , les premiers satellites envoyés dans l’espace sont alimentés par des cellules solaires , une cellule avec un rendement de 9%.
- En 1973, la première maison est alimentée par des cellules photovoltaïques , construite à l’université de Delaware.
- En 1983 , la première voiture est alimentée par une énergie photovoltaïque et parcourt une distance de 4 000Km en Australie.
La première cellule photovoltaïque a été développée aux états-unis en 1954 par les chercheurs des laboratoire BEll.
Ils ont découvert la photo sensibilité du silicium qui pouvaient être augmenté au augmentant des impuretés ,c’est une technique appelé « dopage » qui est utilisé pour les semi-conducteur.
Ce n’est que lors de la conquêtes de l’espace que les cellules ont quittées les laboratoires. En effet , cette technique représente la meilleure solution pour satisfaire les besoins en électricité à bords des satellites et de tout site isolé. C’est donc une technologie fiable même dans l’espace.
Aujourd’hui , l ‘ énergie photovoltaïque est à la disposition des entreprises et des particuliers . Les panneaux photovoltaïque ont un rendement de l’ordre de 20%.
C’est donc une technologie qui a fait ses preuves et qui montre de nombreux avantages: fiabilité , sécurité , rendement , énergie propre , rentabilité.
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Le permis de construire ou autorisation de travaux.
L’implantation des installations de production d’électricité d’origine photovoltaïque est soumise au code de
l’ urbanisme ( précisés dans les articles R 421-1 à R 424-3 du code de l’urbanisme).
Il y a une distinction entre le photovoltaïque intégré au bâtiment ou la centrale au sol.
Pour le photovoltaïque intégré au bâtiment , l’autorisation de travaux se fait dans le cas d’un bâtiment existant c’est à dire que l’installation n’est pas réalisée en même temps que la construction du logement.
On parle de permis de construire lorsque c’est une nouvelle construction ou une extension de surface supérieure à 20m2 pour un bâtiment existant.
Pour l’obtention du permis de construire ou de l’autorisation de travaux, il faudra respecter l’urbanisme c’est à dire qu’il est recommandé de vérifier auprès du service de l’urbanisme de votre commune si il y a des dispositions particulières concernant l’aspect ou la couleur des toitures.
Si vous habitez près d’un monument historique ou d’un site protégé , l’avis des bâtiments de France vous sera nécessaire.
Dans le cas d’une copropriété , il est nécessaire de vérifier le règlement de copropriété ou bien d’obtenir l’avis en assemblée générale.
Ainsi pour l’installation de photovoltaïque , il faudra demander un permis de construire ou une autorisation de travaux.
Bien entendu, nous somme la pour vous accompagner et vous conseiller dans toute vos démarches , n’hésitez pas à prendre contact et profiter d’un devis GRATUIT.
Par la suite , l’activité de production d’électricité nécessite d’avoir une autorisation d’exploitation délivrée par le ministre chargé de l’énergie.
Toutefois , si la puissance est inférieure ou égale à 4,5 MW ,une simple déclaration est nécessaire.
La demande d’autorisation est réalisée auprès de la DIDEME (direction de la demande et des marchés énergétiques).
Pour plus d’informations, Veuillez nous contacter , nous vous conseillerons et suivrons dans toute les étapes.
N’hésitez pas à faire une demande de devis Gratuit.

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Demande de subventions pour vous aider dans le financement de vos panneaux photovoltaïques :
Pendant longtemps, les seules aides à l’investissement disponibles pour les personnes souhaitant investir dans le photovoltaïque raccordé au réseau étaient des aides régionales, départementales et/ou communales.
Aujourd’hui, vous pouvez aussi bénéficiez d’aides via les collectivités locales.
Afin d’encourager la consommation d’énergies renouvelables par les particuliers, plusieurs régions et départements accordent une subvention à l’achat d’installation photovoltaïques raccordées au réseau.
Chaque région pratique ses propres conditions. Tantôt, la subvention est liée à la taille du système, en kilowatt crête, tantôt, c’est un pourcentage de la somme totale d’achat qui est remboursée, parfois encore, un autre calcul est utilisé.
Les durées de validités et les conditions des divers règlements de subvention sont sujets à modification.
Pour le nord pas de calais : Région : 1 €/Watt-crête (< 5 kWc)
| bénéficiaires |
- Propriétaires occupants
- Propriétaires bailleurs
- Accédant à la propriété
- SCI
|
| Conditions |
- Résidence principale ou secondaire située sur le territoire régional
- Équipements respectant les normes EN61215 ou NF EN61646
- Installateur agréé QualiPV
|
| Montant de l’aide |
Subvention de 1 000 €/kWc, dans la limite de 5 kWc |
| Financeur |
Conseil Régional |
Pour plus d’informations consultez le site de l’ANIL, sur http://www.anil.org/fr
L’Ademe ( agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) vous accompagnent sur le terrain pour agir en faveur de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie.
L’espace info-énergie est constitué de 230 espaces et de plus de 400 conseillers.
Elle fournit des aides financières et vous accompagnent dans votre projet.
Pour plus d’informations consultez notre rubrique ADEME.
L’association HESPUL, qui est une association a but non lucratif, elle est présente pour vous aider dans le développement de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables, et notamment, dans le montage de votre dossier, elle peut également vous octroyée des subventions européennes.
En définitive, l’installation de panneaux photovoltaïques, ne peut être que bénéfique pour vous, car beaucoup d’associations y compris les collectivités émettent des subventions.
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L’installation de panneaux photovoltaïques vous permettra d’agir pour l’environnement, et pour le développement durable, car la seule chose que vous avez besoin c’est de la lumière naturelle, qui est une énergie naturelle, non épuisable, et gratuite.
Le développement durable signifie un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs. C’est donc produire en consommant autrement et dans le respect de règles sociales et commerciales.
Aujourd’hui, notre planète doit affronter une grave crise écologique et de nombreuses ressources naturelles diminuent. Le monde entier, aspire à un niveau de développement durable.
Le développement durable se veut un chemin intermédiaire pour concilier des objectifs contradictoires.
L’idée d’un développement pouvant à la fois réduire les inégalités sociales et réduire la pression sur l’environnement a fait son chemin. De nombreux accord on été signés par les états ayant pour trait à la protection de l’environnement et au développement durable, comme le protocole de KYOTO lancer en 1997 et entre en vigueur en 2005.
Le mot d’ordre est donc d’agir pour l’environnement : protéger la couche d’ozone, lutter conte le réchauffement climatique, préserver la biodiversité, purifier l’air et les espaces naturelles.
Les entreprises sont au cœur des enjeux du développement durable par leur contribution à l’évolution et à la richesse du pays.
En 2009, les français accumulent de bonnes résolutions face à la question sur le développement durable, l’Etat français est passé de la 12ème à la 7ème position mondiale en terme de capacité de module photovoltaïque installée.
Pétrole, charbon, gaz, minerais,… les matières premières nécessaires aux activités humaines sont en voie d’épuisement. Il faut donc les économiser, pour cela il existe plusieurs voies qui permettent de préserver la ressource, et, souvent, d’éviter l’émission de gaz a effet de serre : lutter contre le gaspillage, recourir au maximum aux énergies renouvelables, recycler autant que possible.
Les panneaux photovoltaïques sont une réponse efficace en faveur du développement durable.

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La volonté d’assurer le développement des énergies renouvelables en France pousse l’état, les régions et un certain nombre d’entité d’aider à l’installation de systèmes photovoltaïques.
Les aides financière peuvent venir de différentes source.
Par exemple, le crédit d’impôt , cette aide financière de l’État est attribuée aux particuliers pour faciliter l’achat, dans leur résidence principale, d’équipements relevant de l’intérêt général.
Grâce à l’installation des panneaux photovoltaïques , vous bénéficiez d’ avantages fiscaux.
Le crédit d’impôt est calculé sur le prix des matériaux et équipement hors main d’œuvre.
Le taux est différents selon les équipements , en ce qui concerne les panneaux photovoltaïques ,le taux s’élève a 50% étant donné que c’est un équipement de production utilisant une source d’énergie renouvelable : la lumière.
Le crédit d’impôt s’applique sur le montant des dépenses plafonnant à 8 000€ pour une personne seule, veuve ou divorcée et 16 000€ pour un couple soumis à une imposition commune avec une majoration de 400€ par personne à charges.
Le crédit d’impôt est accordé sur présentation des factures des entreprises qui doivent comporter : – l’adresse de réalisation des travaux
- la nature des travaux
- la désignation et le montant des équipements
- la date du paiement ou des différents paiements.
L’ensemble de la prestation doit être doit réalisée et facturée par une seule entreprise .
Vous ne pouvez donc pas acheter et poser vous-même vos panneaux solaires.
Suite au protocole de Kyoto qui vise à réduire par 4 les émission de gaz à effet de serre, les états doivent investir dans les énergies renouvelables et atteindre 20% des énergies renouvelables en 2020 pour l’union Européenne.
La France est en retard , elle met en place des incitations fiscales comme le crédit d’impôt qui ne vont pas durer, la France est en phase de subventions avant l’obligation et la sanction.
Il est tant d’ investir afin de profiter des aides de l’état. C’est le temps de L’ACTION.
Pour plus de détails sur http://www.impots.gouv.fr.
Pour plus de renseignement , n’hésitez pas à demander un devis GRATUIT.
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Qualt’EnR a été crée par l’ADEME en 1999, 5 entité ont fondé cette organisme (CAPEB, ENERPLAN, UECF-FFB, UNCP-FFB, SER), après cette nouvelle démarche de la part de l’ADEME, Qualit’EnR lance QUALISOL (qualité d’installation d’équipement solaire), QUALIBOIS (pour les appareils de chauffages bois énergie), QUALI’PAC (qui certifie la qualité des systèmes de pompes à chaleur géothermiques et aérothermiques) et enfin QUALI’PV (pour les modules photovoltaïques raccordé au réseau).
Le label Quali’PV à été lancée en 2007, elle fait partie du grand groupe de label qualit’enr qui gère les appellations pour les énergies renouvelables, c’est une référence de qualité des professionnels du photovoltaïque.
Quali’pv est une appellation qui certifie la qualité des panneaux photovoltaïque raccordés au réseau, la certification porte sur la partie électrique mais aussi sur la partie couverture.
Les installateurs de panneaux photovoltaïques, s’engagent à respecter la charte que leur propose quali’pv et seront audités.
L’audit à pour but de contrôler le respect des règles de l’art de l’installation des générateurs photovoltaïques. Pour des informations complémentaires concernant le label QUALI’PV, rendez-vous sur le site qualit-enr.org.
Tous nos produits sont certifiés Quali’PV, ce qui vous garantie une bonne qualité durable de nos panneaux. Faites nous confiance, et n’hésitez surtout pas à nous contactez pour des informations…Profitez-en nous vous délivrons un devis gratuit.
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Ma maison peut elle convenir pour l’installation des panneaux ?
Quasiment toutes les constructions conviennent à l’installation. Le montage requiert une surface sur le toit ou sol, orientée vers le Sud, l’Est ou l’Ouest.
Il faut tout de même éviter les surfaces recevant beaucoup d’ombre (arbres, cheminée, Maison voisines…).
Les kilowatts crête, c’est ce dont parlent les constructeurs, de quoi s’agit-il ?
C’est la principale caractéristique d’un panneau photovoltaïque.
Appelé aussi KWC, ils donnent la puissance d’un module photovoltaïques à des conditions d’ensoleillement définies par une norme, permettant ainsi de comparer plusieurs équipements.
Puis-je produire de l’électricité s’il n’y a pas de soleil ?
Bien sur que l’on peut produire sans soleil pour les villes situés dans le Nord. A condition que le ciel soit nuageux, les panneaux produiront plus ou moins, en fonction de la lumière que le ciel laisse passer.
Combien puis-je mettre de panneaux sur mon toit ?
Vous ne devez pas dépassez 3 KiloWatt Crête, sinon vous êtes considérés comme étant un professionnel, et vous serez donc soumis a la TVA de 19.6%. Mais les installateurs négocient avec le gouvernement, afin d’augmenter cette limite, néanmoins, aujourd’hui rien a était décidé.
Ou installer l’onduleur ?
Vous devez placer votre onduleur dans un endroit frais, une cave, ou des combles, car la chaleur pourrait le détériorer.
La grêle, ou l’orage risquent-t-ils d’endommager mes panneaux ?
Les panneaux résiste belle et bien à la grêle, car leur matière est conçue pour ne pas subir de fissure ou d’autres égratignures.
Leur revêtement en verre répond à la norme IEC, les panneaux ont été soumis au test qui consiste à lancer des boules de glaces de diamètre compris entre 7 et 12 cm à une vitesse de 140 km/h.
Y- a- t – il un entretien spécifique aux panneaux ?
Les photovoltaïques ne contiennent pas de pièce fragile ou mobile qui pourrait provoquer une usure mécanique, il n’y a donc pas de maintenance à prévoir.
Comment-faire si je revends ma maison avec mes panneaux ?
Il n’y a vraiment pas de difficulté à revendre votre maison (panneaux compris), car votre acheteur va tout simplement bénéficier du système d’électricité de votre ancienne maison, il vous faudra céder votre contrat.
Mes panneaux sont-ils recyclables ?
Nos panneaux sont entièrement recyclables, car ils sont composé de silicium, qui est une matière recyclable et sans danger. Les cellules en silicium pourront être réutilisées dans de nouveaux modules photovoltaïques,par exemple, après purification chez des fabricants spécialisés.
Obtenir des aides financières, et des conseils?
Pour installer ces panneaux, vous pouvez recevoir beaucoup d’aides des organismes suivants : L’ADEME, votre commune, votre département et ou région, les associations en faveur de la lutte contre la pollution, l’Etat en distribuant des crédits d’impôts.
Combien de temps mon module est garantis?
Les panneaux sont garantis 25 ans et les onduleurs 20 ans.
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Eligibilité signifie la capacité à être élu, concernant la photovoltaïque signifie sa capacité à supporter un service, une installations.
Pour bénéficiez de la prime d’intégration au bâtiment. Votre installation doit suivre plusieurs conditions pour le bénéfice de la prime d’intégration au bâtiment.
En plus de la production d’électricité , les panneaux photovoltaïque doivent assurer une fonction technique ou architecturale essentielle à l’acte de construction.
Un équipement photovoltaïque doit remplir une des ces conditions : – la tenue mécanique
- la protection ou la régulation thermiques
- la protection physique des biens ou des personnes.
- La recherche d’un esthétisme.
Les équipement éligibles à la prime sont, tout d’abord, les équipements qui compensent la couverture ou le recouvrement d’une construction. C’est à dire que l’ installations est intégré au toit.
Ensuite, les équipements les prises soleil ,on entend les façades extérieures tel que des baies vitrées de façon à les protéger directe de la lumière.
Les équipements se substituant à la partie du mur situé entre le plancher et l’appuie d’une baie.
Le bardage, on entend les équipements fixés mécaniquement par l’intermédiaire d’une ossature secondaire.
Un mur rideau est une façade légèrement constitué d’une ou de plusieurs parois , ne participant pas à la stabilité de l’édifice.
Ainsi votre installation pourra en plus de prime si elle suit les critères de l’éligibilité.
Ces critères permettent de rendre votre installations la plus rentables, une installation en phase avec l’urbanisme.
Votre toit devient une source de revenue !
N’hésitez pas à faire une demande de devis GRATUIT.
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L’ Agence De l ’Environnement et de la Maitrise d’ énergie est un organisme qui participe à la mise en place de politiques en termes d’environnement, d’ énergie et de développement durable.
Cette organisation est présente pour accompagner et conseiller les entreprises, et les particuliers dans leurs démarches.
Elle participe également au financement de projet dans les secteurs suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l’air et la lutte contre le bruit.
Notamment pour l’installation des panneaux photovoltaïques, cette organisme distribue des subventions, celles-ci varient suivant la région.
L’ademe peut vous apporter des informations technique et économiques afin de vous aidez sur la mise en place de votre projet.
Les demarches a suivre pour mener a bien son projet auprès de l’ADEME, c’est très simple, il suffit de remplir une ligne sur sa déclaration d’impôt.
Si votre habitat est une construction neuve, c’est l’attestation que votre vendeur ou constructeur vous a fournis, qu’il faudra joindre à la déclaration d’impôt.
Les usagers qui souscrivent leur déclaration par Internet sont dispensés de l’envoi de la facture. Ils doivent être en mesure de la produire, sur demande de l’administration.
Pour plus d’informations sur ces différentes démarches, n’hésitez pas à vous rendre sur le site de l’ADEME, www.ademe.fr
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